{"id":783,"date":"2018-01-25T18:10:28","date_gmt":"2018-01-25T18:10:28","guid":{"rendered":"http:\/\/jdc.sterx-project.be\/?page_id=783"},"modified":"2022-10-25T15:28:54","modified_gmt":"2022-10-25T13:28:54","slug":"huishoudelijk-reglement","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.jaguardriversclub.be\/fr\/qui-sommes-nous\/huishoudelijk-reglement\/","title":{"rendered":"R\u00e8glement d’ordre int\u00e9rieur"},"content":{"rendered":"

[et_pb_section bb_built=”1″ next_background_color=”#337711″][et_pb_row][et_pb_column type=”4_4″][et_pb_text admin_label=”titel” _builder_version=”3.0.98″ background_layout=”light”]<\/p>\n

R\u00e8glement d’ordre int\u00e9rieur<\/h1>\n

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\n1. \u2013 Organisation du club \u2013
Les membres sont r\u00e9partis administrativement en sections r\u00e9gionales en fonction de leur domicile, dans le but de faciliter les r\u00e9unions et les activit\u00e9s pour nos membres. La direction fixe et adapte au besoin le nombre de r\u00e9gions. Chaque r\u00e9gion a un responsable, le \u00ab Manager R\u00e9gional \u00bb, qui a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 et accept\u00e9 par la direction.
Le responsable de la r\u00e9gion rend compte directement \u00e0 la direction. Il ou elle veille \u00e0 garantir et servir en tout temps les int\u00e9r\u00eats du club.
La direction porte en tout temps la responsabilit\u00e9 finale des r\u00e9gions et reste en contact r\u00e9gulier avec ses managers r\u00e9gionaux. La direction organisera au moins une r\u00e9union par an avec les managers r\u00e9gionaux.
En principe, les r\u00e9unions et activit\u00e9s des r\u00e9gions et des organisateurs du JDC ne peuvent jamais co\u00efncider, pour que chaque membre ait la possibilit\u00e9 d\u2019assister aux diff\u00e9rentes r\u00e9unions et activit\u00e9s.
Il ne peut \u00eatre d\u00e9rog\u00e9 \u00e0 cette r\u00e8gle qu\u2019en cas de circonstances exceptionnelles et en cas d\u2019organisation conjointe de l’ activit\u00e9.<\/p>\n

2. \u2013 Membres \u2013
La direction attend de chaque membre qu\u2019il ou elle participe dans la mesure du possible aux \u00e9v\u00e9nements du club.
Les membres qui ont des remarques ou observations \u00e0 faire valoir \u00e0 propos du fonctionnement du club doivent introduire une demande aupr\u00e8s de la direction afin d\u2019\u00eatre entendus par celle-ci. Ils seront invit\u00e9s \u00e0 la r\u00e9union suivante de la direction.
Sauf indication contraire, tous les membres sont r\u00e9put\u00e9s payer leur cotisation dans les 10 jours ouvrables de l\u2019envoi de la demande de paiement. De toute mani\u00e8re, tout membre qui n\u2019a pas pay\u00e9 sa cotisation pour le 28 f\u00e9vrier au plus tard est automatiquement ray\u00e9 de la liste du JDC et du FBVA.
La direction fixe chaque ann\u00e9e le montant de la cotisation. Tout membre qui s\u2019affilie apr\u00e8s le 31 juillet voit sa cotisation pour le reste de l\u2019ann\u00e9e r\u00e9duite \u00e0 \u20ac 40,00.\u00a0 Au 1 er novembre, la cotisation des nouveaux membres est de 70 \u20ac et sera valable jusqu\u2019au 31 d\u00e9cembre de l\u2019ann\u00e9e suivante.
Les nouveaux membres paient en outre un droit d\u2019adh\u00e9sion de 15 euros.
Un nouveau num\u00e9ro de membre est attribu\u00e9 \u00e0 chaque nouveau membre. Ce num\u00e9ro est attribu\u00e9 \u00e0 titre personnel et ne peut \u00eatre c\u00e9d\u00e9 qu\u2019\u00e0 des parents au premier degr\u00e9.
Le membre dont l\u2019adh\u00e9sion est interrompue pour une raison quelconque est redevable du droit d\u2019adh\u00e9sion de 15 euros en cas de r\u00e9affiliation.
Le montant de la cotisation annuelle est pr\u00e9cis\u00e9 ci-dessous :
\u00ab JDC MEMBER \u00bb = 70 \u20ac
Les membres ont toutefois la possibilit\u00e9 d\u2019apporter un soutien financier suppl\u00e9mentaire au club par la formule suivante:
\u00ab JDC MASTER MEMBER \u00bb \u20ac 70 + \u20ac 50 = \u20ac 120.\u00a0 Le Club vous est reconnaissant pour ce parrainage suppl\u00e9mentaire de \u20ac 50.
La cotisation annuelle est augment\u00e9e de 20 \u20ac pour les membres qui veulent recevoir la revue du club \u00ab Flash \u00bb imprim\u00e9e. Pour les autres membres, les tarif actuels sont toujours d\u2019application et le \u00ab Flash \u00bb restera envoy\u00e9 per e-mail.
Chaque ann\u00e9e, 10 % de la cotisation des membres de la section sont mis en r\u00e9serve pour apporter un soutien suppl\u00e9mentaire au fonctionnement de la section. On entend par l\u00e0 : l\u2019organisation d\u2019une r\u00e9ception de nouvel an, d\u2019un barbecue pour la section, d\u2019un souper vins-fromages, etc. Le montant sera directement vers\u00e9 au responsable de r\u00e9gion.\u00a0 Il justifiera annuellement et par \u00e9crit \u00e0 la
direction l\u2019utilisation de son allocation.
En dehors de l\u2019allocation de section, la direction peut d\u00e9cider souverainement, de sa propre initiative et ind\u00e9pendamment de la situation financi\u00e8re du club, d\u2019apporter un soutien financier suppl\u00e9mentaire \u00e0 un \u00e9v\u00e9nement donn\u00e9. L\u2019organisateur de cet \u00e9v\u00e9nement ne peut jamais consid\u00e9rer ce geste exceptionnel comme un droit acquis. L\u2019organisateur fera en sorte que ce soutien profite int\u00e9gralement et exclusivement aux membres JDC participants.<\/p>\n

3. \u2013 Membres honoraires, Lord et Lady du JDC \u2013
3.1. \u2013 Membre honoraire \u2013
La direction peut nommer en qualit\u00e9 de \u00ab membre honoraire \u00bb toute personne non membre du club, mais qui contribue ou a contribu\u00e9 d\u2019une mani\u00e8re particuli\u00e8rement pr\u00e9cieuse \u00e0 la r\u00e9alisation des objectifs du club. Les \u00ab membres honoraires \u00bb sont assimil\u00e9s \u00e0 des membres affili\u00e9s, \u00e0 la diff\u00e9rence pr\u00e8s qu\u2019ils ne sont redevables d\u2019aucune cotisation.
La d\u00e9cision de nomination (le cas \u00e9ch\u00e9ant, de r\u00e9vocation) d\u2019un \u00ab membre honoraire \u00bb ne peut \u00eatre prise qu\u2019\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 de l\u2019ensemble de la direction.
Le total de \u00ab membres honoraires \u00bb ne peut jamais d\u00e9passer 1\/20 du total de membres au moment de la nomination.
3.2. \u2013 Lord ou Lady du JDC \u2013
La direction peut nommer tout nouveau ou ancien membre du club qui contribue ou a contribu\u00e9 d\u2019une mani\u00e8re particuli\u00e8rement pr\u00e9cieuse \u00e0 la vie du club en qualit\u00e9 de \u00ab Lord \u00bb ou de \u00ab Lady \u00bb du JDC.
Le \u00ab Lord \u00bb ou la \u00ab Lady \u00bb du JDC est assimil\u00e9 pour une dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e \u00e0 un membre effectif du club non redevable d\u2019une cotisation. Ce titre peut \u00e9galement \u00eatre attribu\u00e9 \u00e0 titre posthume en tant que distinction honorifique.
La d\u00e9cision de nomination (le cas \u00e9ch\u00e9ant, de r\u00e9vocation) d\u2019un \u00ab Lord \u00bb ou d\u2019une \u00ab Lady \u00bb du JDC ne peut \u00eatre prise qu\u2019\u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 de l\u2019ensemble de la direction. Cette nomination est r\u00e9v\u00e9l\u00e9e aux membres lors de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale suivante et devient effective \u00e0 partir de cette assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. Les membres de la direction sont eux-m\u00eames exclus de cette nomination pendant leur mandat.
Le total de \u00ab Lords \u00bb et de \u00ab Lady\u2019s \u00bb du JDC ne peut jamais d\u00e9passer 1\/50 du total de membres effectifs au moment de la nomination.
Le club attend n\u00e9anmoins de la part d\u2019un membre honoraire et d\u2019un \u00ab Lord \u00bb ou d\u2019une \u00ab Lady \u00bb du JDC qu\u2019il repr\u00e9sente, par son comportement, un enrichissement permanent pour le club.<\/p>\n

4. \u2013 La direction \u2013
Le nombre de membres et la situation des comptes \u00e0 vue et des comptes d\u2019\u00e9pargne doivent \u00eatre communiqu\u00e9s \u00e0 tous les directeurs \u00e0 chaque r\u00e9union de la direction. Ces informations sont \u00e9galement consign\u00e9es dans le rapport de la r\u00e9union de la direction. Le club ne disposant d\u2019aucune caisse, 100 % de tous les transferts d\u2019argent doivent transiter par les comptes bancaires.
\u00c0 chaque r\u00e9union de la direction, un relev\u00e9 financier des op\u00e9rations comptables effectu\u00e9es depuis la pr\u00e9c\u00e9dente r\u00e9union est produit.
La direction est tenue de se r\u00e9unir au moins une fois tous les deux mois.
Chaque r\u00e9union de la direction se termine par la fixation de la date, de l\u2019heure et du lieu de la r\u00e9union suivante. Cette d\u00e9cision est consign\u00e9e dans le rapport de la r\u00e9union.
Le proc\u00e8s-verbal de la r\u00e9union de la direction doit \u00eatre soumis \u00e0 tous les directeurs au plus tard lors de la r\u00e9union suivante.<\/p>\n

5. \u2013 Finances \u2013
Le compte du club est principalement g\u00e9r\u00e9 par le tr\u00e9sorier.
Il\/elle peut r\u00e9aliser des op\u00e9rations bancaires jusqu\u2019\u00e0 concurrence de 2.500 euros maximum. Pour des montants sup\u00e9rieurs, il ou elle doit obtenir une procuration du pr\u00e9sident et du secr\u00e9taire.
Cette r\u00e8gle s\u2019applique aussi bien aux comptes \u00e0 vue qu\u2019aux comptes d\u2019\u00e9pargne.
Tout paiement effectu\u00e9 par le club n\u00e9cessite la production d\u2019une pi\u00e8ce justificative sous la forme d\u2019un ticket de caisse pour des petits montants (maximum 100 \u20ac) et d\u2019une facture pour des montants sup\u00e9rieurs.
Les tickets de caisse doivent toujours \u00eatre accompagn\u00e9s d\u2019une note de frais (document type \u00e0 obtenir aupr\u00e8s de la direction).
Les factures doivent toujours \u00eatre \u00e9tablies au nom du club :
Jaguar Drivers Club asbl<\/strong>
Prins Boudewijnlaan, 360<\/strong>
2650 Edegem<\/strong>
et munies d\u2019une r\u00e9f\u00e9rence attribu\u00e9e par le tr\u00e9sorier.
Les factures doivent \u00eatre envoy\u00e9es directement par e-mail au tr\u00e9sorier: penningmeester@jaguardriversclub.be<\/a> .
Tous les paiements effectu\u00e9s par le club ou en faveur du club doivent toujours passer par le compte bancaire du club.<\/p>\n

6. \u2013 \u00c9v\u00e9nements \u2013
Tout membre effectif est libre d\u2019organiser un \u00e9v\u00e9nement pour le club moyennant l\u2019approbation pr\u00e9alable de la direction. Cette approbation sera confirm\u00e9e par \u00e9crit et le tr\u00e9sorier attribuera \u00e0 l\u2019organisateur un num\u00e9ro de r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 mentionner sur tout document et lors de toute op\u00e9ration bancaire en rapport avec l\u2019\u00e9v\u00e9nement. Chaque organisateur doit \u00eatre membre depuis au moins
un an avant de pouvoir organiser un \u00e9v\u00e9nement dans notre club. \u00a0Ceci afin qu’il, elle puisse prendre connaissance des us et coutumes du club et, inversement, qu’il, elle, soit connu(e) par les membres. \u00a0Ceci afin d’\u00e9viter toute d\u00e9sillusion possible lors des inscriptions au premier \u00e9v\u00e9nement.\u00a0 Ce n\u2019est que si ces conditions sont respect\u00e9es que l\u2019\u00e9v\u00e9nement sera assimil\u00e9 \u00e0 une \u00ab activit\u00e9 JDC \u00bb et que l\u2019organisateur sera couvert par l\u2019assurance du club.
Les organisateurs d\u2019un \u00e9v\u00e9nement doivent tenir compte du calendrier des autres \u00e9v\u00e9nements lors de la planification de leur propre
\u00e9v\u00e9nement. Il faudra toujours \u00e9viter une double r\u00e9servation afin de permettre \u00e0 tous les membres de participer \u00e0 ces deux \u00e9v\u00e9nements.\u00a0 Le premier \u00e9v\u00e9nement enregistr\u00e9 dans le calendrier interne aura toujours la priorit\u00e9 sur le nouvel \u00e9v\u00e9nement. Pour ce faire, le JDC fournit \u00e0 tous les organisateurs et managers r\u00e9gionaux le calendrier interne. Ce calendrier peut \u00eatre consult\u00e9 sur la Dropbox du JDC.
L\u2019\u00e9v\u00e9nement approuv\u00e9 sera ensuite consign\u00e9 dans le calendrier des \u00e9v\u00e9nements de l\u2019ann\u00e9e civile en cours ou de l\u2019ann\u00e9e civile suivante, en mentionnant son num\u00e9ro de r\u00e9f\u00e9rence.
Chaque ann\u00e9e, la direction pr\u00e9sente, lors de son Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale, un calendrier reprenant les \u00e9v\u00e9nements pr\u00e9vus pour l\u2019ann\u00e9e \u00e0 venir.
La direction est tenue d\u2019annoncer \u00e0 tous les membres toute modification de ce calendrier ou tout ajout apport\u00e9 \u00e0 celui-ci.
Le droit d\u2019inscription \u00e0 un \u00e9v\u00e9nement JDC est fix\u00e9 par la direction sur la base d\u2019une estimation pertinente des frais que l\u2019organisateur lui soumet au pr\u00e9alable. Si elle l\u2019estime souhaitable, la direction peut appliquer une marge de s\u00e9curit\u00e9 \u00e0 l\u2019estimation des frais. Cette option permet de compenser un nombre \u00e9ventuellement insuffisant de participants. Un \u00e9v\u00e9nement pour lequel aucune estimation de co\u00fbt n\u2019a \u00e9t\u00e9 soumise est suppos\u00e9 \u00eatre organis\u00e9 au nom m\u00eame de l\u2019organisateur.\u00a0 En tant qu\u2019ASBL, le club poursuit toujours comme objectif un r\u00e9sultat financier neutre. Tout paiement du droit d\u2019inscription, d\u2019une avance et d\u2019un solde doit toujours se faire par versement sur le compte du club, en mentionnant la r\u00e9f\u00e9rence de l\u2019\u00e9v\u00e9nement et le num\u00e9ro de membre du participant.
L\u2019organisateur d\u2019un \u00e9v\u00e9nement g\u00e8re l\u2019argent du club et les finances de l\u2019\u00e9v\u00e9nement en bon p\u00e8re de famille, sur la base d\u2019une comptabilit\u00e9 ouverte.
Chaque organisateur paie \u00e9galement son propre droit d\u2019inscription en le versant sur le compte du club.
Les inscriptions pour un \u00e9v\u00e9nement du JDC se font via le formulaire d’inscription pr\u00e9par\u00e9 par le JDC sur Internet. L’organisateur
transf\u00e9rera en temps opportun les donn\u00e9es concernant son \u00e9v\u00e9nement au JDC afin que ce dernier puisse pr\u00e9parer une annonce
pour publication sur son site web et dans le Flash. L’organisateur est invit\u00e9 \u00e0 respecter cette proc\u00e9dure de notification et d’enregistrement et \u00e0 coop\u00e9rer pleinement. La communication relative aux \u00e9v\u00e9nements se passe directement entre l’organisateur
et le coordinateur d’\u00e9v\u00e9nements du JDC.
Apr\u00e8s l\u2019\u00e9v\u00e9nement, l\u2019organisateur \u00e9tablit un d\u00e9compte final et le communique au tr\u00e9sorier. Cette facture finale doit \u00eatre soumise au
plus tard le 31 d\u00e9cembre de l’exercice en cours. Les co\u00fbts pour lesquels les factures ne pourront \u00eatre \u00e9tablies que plus tard doivent \u00eatre signal\u00e9s en temps utile afin qu’ils puissent \u00eatre \u00abprovisionn\u00e9s\u00bb en termes comptables. En l’absence de celles-ci, les factures ou les factures de d\u00e9penses soumises en retard ne seront plus accept\u00e9es.\u00a0 L\u2019organisateur r\u00e9glera, sous sa propre responsabilit\u00e9 et en
concertation avec le tr\u00e9sorier, les \u00e9ventuels suppl\u00e9ments \u00e0 payer ou remboursements \u00e0 effectuer aux participants concern\u00e9s, et ceci,
uniquement via le compte en banque du JDC.\u00a0 L\u2019organisateur reste en tout temps le responsable final du r\u00e9sultat financier de son \u00e9v\u00e9nement.
Si un participant annule sa participation \u00e0 un \u00e9v\u00e9nement apr\u00e8s avoir pay\u00e9 le droit d\u2019inscription, ce montant n\u2019est en principe par r\u00e9cup\u00e9rable. L\u2019organisateur peut d\u00e9cider \u00e0 titre exceptionnel et de mani\u00e8re souveraine, en concertation avec le tr\u00e9sorier et apr\u00e8s d\u00e9duction des frais d\u00e9j\u00e0 support\u00e9s, de rembourser le solde du droit d\u2019inscription. Ce montant sera vers\u00e9 sur le compte du participant.
En aucun cas, la responsabilit\u00e9 du JDC ne pourra \u00eatre mise en cause au cas o\u00f9 un fournisseur \u00e0 un \u00e9v\u00e8nement, est mis en d\u00e9faut. Exemple : h\u00f4tel, restaurant, sponsor, etc \u2026 En aucun cas le JDC ne remboursera le prix de la participation \u00e0 un participant ni aucun forme de compensation. Le JDC conseille aux participants, de leur propre initiative et \u00e0 leurs frais, de prendre une assurance pour se couvrir de ce genre de risques.
Pour la r\u00e9daction ult\u00e9rieure de l\u2019annuaire du club, chaque organisateur doit veiller \u00e0 ce qu\u2019au moins un participant r\u00e9dige un rapport de son \u00e9v\u00e9nement et le lui communique. Ensuite, l\u2019organisateur communique \u00e0 son tour ce rapport au secr\u00e9taire dans un d\u00e9lai de quatre semaines \u00e0 partir de l\u2019\u00e9v\u00e9nement.
6.1. \u2013 \u00c9v\u00e9nements d\u2019un jour \u2013
Le droit d\u2019entr\u00e9e \u00e0 un \u00e9v\u00e9nement d\u2019un jour doit toujours \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 en un seul paiement.
L\u2019inscription n\u2019est acquise que lorsque la totalit\u00e9 du droit d\u2019inscription a \u00e9t\u00e9 vers\u00e9e sur le compte du club dans le d\u00e9lai fix\u00e9 par l\u2019organisateur, en mentionnant la r\u00e9f\u00e9rence exacte.
Lorsqu\u2019un participant se pr\u00e9sente \u00e0 un \u00e9v\u00e9nement sans avoir pay\u00e9 le droit d\u2019inscription, il peut quand m\u00eame y acc\u00e9der en payant un suppl\u00e9ment de 15 euros par participant.
Les inscriptions sont cl\u00f4tur\u00e9es au plus tard trois jours ouvrables avant l\u2019\u00e9v\u00e9nement. Les inscriptions suivent l\u2019ordre dans lequel les paiements ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9s.
6.2. \u2013 \u00c9v\u00e9nements de plusieurs jours \u2013
Le droit d\u2019inscription \u00e0 un \u00e9v\u00e9nement r\u00e9parti sur plusieurs jours est d\u00e9compos\u00e9 en un ou plusieurs acomptes, compl\u00e9t\u00e9(s) par un solde. Un participant est inscrit provisoirement lorsque le premier acompte et les \u00e9ventuels acomptes ult\u00e9rieurs a ou ont \u00e9t\u00e9 vers\u00e9s sur le compte du club dans les d\u00e9lais fix\u00e9s par l\u2019organisateur.
Un participant est d\u00e9finitivement inscrit lorsque le montant total du droit d\u2019inscription, c\u2019est-\u00e0-dire les acomptes compl\u00e9t\u00e9s par le solde, a \u00e9t\u00e9 vers\u00e9 sur le compte du club dans le d\u00e9lai fix\u00e9 par l\u2019organisateur, en mentionnant le num\u00e9ro de membre et de r\u00e9f\u00e9rence.
Les inscriptions suivent l\u2019ordre dans lequel le paiement de l\u2019acompte ou du premier acompte a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9.
Une liste d\u2019attente est \u00e9tablie lorsque le nombre d\u2019inscriptions d\u00e9passe le nombre de places disponibles.
Lorsqu\u2019un participant n\u00e9glige de payer \u00e0 temps l\u2019acompte suivant et\/ou le solde, le premier inscrit sur la liste d\u2019attente prend automatiquement sa place. Le participant en d\u00e9faut en sera averti par l\u2019organisateur par courrier \u00e9lectronique.
6.3. \u2013 Le droit d\u2019inscription et les frais des organisateurs \u2013
Les organisateurs tant commerciaux que non commerciaux ne re\u00e7oivent aucune intervention dans leurs frais d\u2019organisation, lesquels doivent \u00eatre inclus dans le droit d\u2019inscription.
6.4. \u2013 Composition du droit d\u2019inscription \u2013
A. \u00c9v\u00e9nement d\u2019une journ\u00e9e : sont compris dans le droit d\u2019inscription : tous les frais li\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9v\u00e9nement proprement dit, parmi lesquels : le petit-d\u00e9jeuner des participants, leurs tickets d\u2019entr\u00e9e, leur casse-cro\u00fbte, un repas du soir avec tous les participants, etc. En outre, l\u2019organisateur peut imputer sa consommation de carburant \u00e0 concurrence de 90 \u20ac maximum sur ses frais d\u2019organisation.
Les frais suivants sont exclus : les repas et les boissons de l\u2019organisateur pendant la pr\u00e9paration de l\u2019\u00e9v\u00e9nement.
Tous les frais doivent \u00eatre justifi\u00e9s au club \u00e0 l\u2019aide d\u2019un ticket de caisse ou d\u2019une facture. Modalit\u00e9s : voir ci-avant. Une estimation sera soumise \u00e0 la direction. La direction fixera le droit de participation final en concertation avec l\u2019organisateur. L\u2019organisateur r\u00e9glera avec les participants les \u00e9ventuels suppl\u00e9ments \u00e0 payer ou remboursements \u00e0 effectuer.
Comme encouragement pour l\u2019organisateur non commercial, un avantage suppl\u00e9mentaire sera accord\u00e9,\u00a0\u00e0 condition que cela ne
conduirait pas \u00e0 un r\u00e9sultat n\u00e9gative de l\u2019\u00e9v\u00e9nement, c\u2019est \u00e0 savoir:
\u2013 une intervention financi\u00e8re dans le\u00a0 droit d\u2019inscription de l\u2019organisateur sur la base de 2 personnes maximum. Si l\u2019organisateur travaille solitaire, l’intervention sera \u00e9galement limit\u00e9 au droit d\u2019inscription sur la base d\u2019une seule personne (exemple : vous organisez un \u00e9v\u00e9nement en solitaire, vous y participez accompagn\u00e9 de votre partenaire, le club interviendra alors dans votre droit d\u2019inscription, mais pas celui de votre partenaire). Le tout apr\u00e8s d\u00e9duction des avantages suppl\u00e9mentaires \u00e9ventuels que l\u2019organisateur percevrait du fait de sa fonction (exemple : son repas du soir gratuit au restaurant \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e) ;
Le montant de l\u2019avantage sera calcul\u00e9 par l\u2019organisateur comme co\u00fbt de l\u2019\u00e9v\u00e8nement dans le prix de la participation et sera, pour tous les \u00e9v\u00e8nements, remis \u00e0 l\u2019organisateur seulement apr\u00e8s la r\u00e9ception et l\u2019approbation de d\u00e9compte final de son \u00e9v\u00e8nement.
B. \u00c9v\u00e9nement sur plusieurs journ\u00e9es : sont compris dans le droit d\u2019inscription : tous les frais li\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9v\u00e9nement proprement dit, parmi lesquels : les \u00e9ventuels frais de transport par bateau et\/ou par train des v\u00e9hicules participants jusqu\u2019au point de d\u00e9part \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, les nuit\u00e9es des participants, leurs repas, leurs tickets d\u2019entr\u00e9e, etc. De plus, l\u2019organisateur peut imputer sur ses frais d\u2019organisation deux parcours de reconnaissance maximum, une voiture de location \u00e9ventuelle, la consommation de carburant, les billets d\u2019avion et de bateaux, les tickets d\u2019entr\u00e9e et ses nuit\u00e9es d\u2019h\u00f4tel avec petit-d\u00e9jeuner pour maximum 2 personnes.
Sont exclus : les frais de repas et de boissons dans les h\u00f4tels et pendant les parcours de reconnaissance. Ceux-ci sont \u00e0 charge de l\u2019organisateur.
Pour tous les frais imput\u00e9s, il devra produire une preuve de paiement et\/ou une facture. Modalit\u00e9s : voir ci-avant. Une estimation sera soumise \u00e0 la direction. La direction fixera le droit de participation final en concertation avec l\u2019organisateur. En cas de doute sur le caract\u00e8re suffisant du montant du droit d\u2019inscription, la direction pourra y ajouter un montant r\u00e9serv\u00e9. L\u2019organisateur r\u00e9glera avec les participants les \u00e9ventuels suppl\u00e9ments \u00e0 payer et\/ou remboursements \u00e0 effectuer.
Pour encourager l\u2019organisateur non commercial, une avantage suppl\u00e9mentaire lui sera accord\u00e9,\u00a0\u00e0 condition que cela ne conduirait
pas \u00e0 un r\u00e9sultat n\u00e9gative de l\u2019\u00e9v\u00e9nement, c\u2019est \u00e0 savoir:
\u2013 une intervention financi\u00e8re dans le droit d\u2019inscription de l\u2019organisateur sur la base de 2 personnes maximum. Si l\u2019organisateur travaille solitaire, le remboursement sera \u00e9galement limit\u00e9 au droit d\u2019inscription sur la base d\u2019une seule personne (exemple : vous organisez un \u00e9v\u00e9nement en solitaire, vous y participez accompagn\u00e9 de votre partenaire, le club interviendra alors dans votre droit d\u2019inscription, mais pas celui de votre partenaire). Le tout apr\u00e8s d\u00e9duction des avantages suppl\u00e9mentaires \u00e9ventuels que l\u2019organisateur percevrait du fait de sa fonction (exemple : une chambre d\u2019h\u00f4tel gratuite pendant l\u2019\u00e9v\u00e9nement.).
Le montant de l\u2019avantage sera calcul\u00e9 par l\u2019organisateur comme co\u00fbt de l\u2019\u00e9v\u00e8nement dans le prix de la participation et sera, pour tous les \u00e9v\u00e8nements, remis \u00e0 l\u2019organisateur seulement apr\u00e8s la r\u00e9ception et l\u2019approbation de d\u00e9compte final de son \u00e9v\u00e8nement.<\/p>\n

Edegem, 10\/02\/2018<\/p>\n

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Qui sommes-nous<\/span><\/h4>\n

Jaguar Drivers’ Club est la seule club de Jaguar en Belgique.\u00a0 Notre club est bilingue et a pour but de r\u00e9unir\u00a0les propri\u00e9taires et les amateurs de voitures des marques Jaguar, Daimler, SS et Lanchester, sans distinction de type ou d\u2019ann\u00e9e de construction.<\/p>\n

[\/et_pb_text][\/et_pb_column][et_pb_column type=”1_4″][et_pb_text admin_label=”JDC” global_parent=”873″ _builder_version=”3.0.98″ background_layout=”dark”]<\/p>\n

Jaguar Drivers’ Club<\/span><\/h4>\n

Akeli (Antwerpen-Kempen-Limburg)<\/p>\n

Brabant<\/p>\n

Hageland<\/p>\n

Flandre<\/p>\n

Wallonie<\/p>\n

[\/et_pb_text][\/et_pb_column][et_pb_column type=”1_4″][et_pb_sidebar admin_label=”footer 3 fr” global_parent=”873″ _builder_version=”3.0.98″ area=”et_pb_widget_area_5″ orientation=”left” show_border=”off” background_layout=”dark” header_text_color=”#ffbb33″ \/][\/et_pb_column][et_pb_column type=”1_4″][et_pb_sidebar admin_label=”footer 4 fr” global_parent=”873″ _builder_version=”3.0.98″ area=”et_pb_widget_area_6″ orientation=”left” show_border=”off” background_layout=”dark” header_text_color=”#ffbb33″ \/][\/et_pb_column][\/et_pb_row][\/et_pb_section]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t<\/div> R\u00e8glement d’ordre int\u00e9rieur
\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t<\/div> 1. \u2013 Organisation du club \u2013Les membres sont r\u00e9partis administrativement en sections r\u00e9gionales en fonction de leur domicile, dans le but de faciliter les r\u00e9unions et les activit\u00e9s pour nos membres. La direction fixe et adapte au besoin le nombre de r\u00e9gions. 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